CUVEE DU PERE NOEL

BRAYEL VINS (SOCIETE ANONYME)

Présentation de la marque CUVEE DU PERE NOEL

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BRAYEL VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « CUVEE DU PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAYEL VINS domicilié(e) 66, RUE EMILE ZOLA, 62590 OIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAYEL ROGER PDG - France.

La marque CUVEE DU PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PERE NOEL est expirée depuis le 19 octobre 1999.

BRAYEL VINS a également déposé les autres marques suivantes : LE BISTROQUET , LES VINS GOURMANDS , NUITS DE LA REINE , GRIVAL , MADI , MADILAND , MADILAND , MADISON , MADISON , MADI